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Code SH 92099950 - Mécanismes, boîtes, musique
Mécanismes de boîtes à musique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9209
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
Autres
920999
Autres
Autres
92099940
Métronomes et diapasons
92099950
Mécanismes de boîtes à musique
92099970
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099950
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 92099950
2006:
92092000
➜
2007:
92099950