Code SH 92099950 - mécanismes de boîtes à musique

Mécanismes de boîtes à musique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE POUR PETITS CADEAUX (POIDS : 50 G, DIMENSIONS : 5 CM X 5 CM X 2 CM)
- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE AVEC ROULEAUX INTERCHANGEABLES (LONGUEUR ROULEAU : 10 CM, DIAMÈTRE : 2 CM)
- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE POUR COFFRETS JOUETS (POIDS : 100 G, DIMENSIONS : 8 CM X 8 CM X 3 CM)
- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE À CYLINDRE EN LAITON (LONGUEUR CYLINDRE : 15 CM, DIAMÈTRE : 3 CM)
- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE À DISQUE EN ACIER (DIAMÈTRE DISQUE : 12 CM, ÉPAISSEUR : 0,5 CM)
- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE À ROUAGE EN BOIS (POIDS : 200 G, DIMENSIONS : 10 CM X 10 CM X 4 CM)
- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE AVEC SORTIE SONORE STÉRÉO (PUISSANCE : 10 W, TENSION : 12 V)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Český CS
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 920999 Autres Autres 92099940 Métronomes et diapasons 92099950 Mécanismes de boîtes à musique 92099970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099950
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92099950
2006: 92092000
➜
2007: 92099950