Code SH 93032010 - Fusils, carabines, chasse

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) 930320 Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 93032010 à un canon lisse 93032095 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9303
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930320
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93032010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 93032010
1994: 93032010
1995: 93032080

Changements en faveur de 93032010
1997: 93032080
1998: 93032010