Code SH 93032010 - fusils et carabines à canon lisse

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FUSIL DE CHASSE À UN CANON LISSE, CALIBRE 12, LONGUEUR DE CANON 76 CM, POIDS 3,2 KG
- CARABINE DE TIR SPORTIF À UN CANON LISSE, CALIBRE 20, LONGUEUR DE CANON 71 CM, POIDS 2,8 KG
- FUSIL DE CHASSE À UN CANON LISSE, CALIBRE 16, LONGUEUR DE CANON 68 CM, POIDS 3,0 KG
- CARABINE DE CHASSE À UN CANON LISSE, CALIBRE 28, LONGUEUR DE CANON 74 CM, POIDS 2,5 KG
- FUSIL DE TIR SPORTIF À UN CANON LISSE, CALIBRE 410, LONGUEUR DE CANON 70 CM, POIDS 2,7 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) 930320 Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 93032010 à un canon lisse 93032095 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9303
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930320
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93032010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 93032010
1994: 93032010
➜
1995: 93032080

Changements en faveur de 93032010
1997: 93032080
➜
1998: 93032010