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Code SH 95049010 - Circuits, électriques, voitures
Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9504
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
950490
Autres
95049010
Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
95049080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9504
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95049010