Numéro du tarif douanier Chapitre 95 - Résultats de recherche (80)

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JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
95
Chapitre
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
950300
Sous-titre
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques
Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés
Instruments et appareils de musique-jouets
Puzzles en bois
Puzzles (autres qu'en bois)
Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
Armes-jouets
Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage
Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Jouets en matière plastique, n.d.a.
Jouets n.d.a.
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
9504
Position
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
Billards de tout genre et leurs accessoires
950430
Sous-titre
Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Cartes à jouer
Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)
950490
Sous-titre
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
9505
Position
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
950510
Sous-titre
Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)
Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)
Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
9506
Position
Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
950611
Sous-titre
Skis de neige
Skis de fond
Monoskis et surfs des neiges
Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)
Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)
Fixations pour skis de neige
Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)
Planches à voile
Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)
Clubs de golf complets
Balles de golf
950639
Sous-titre
Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)
Parties et pièces détachées de clubs de golf
Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)
Articles et matériel pour le tennis de table
Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)
Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)
Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
Ballons et balles gonflables
950669
Sous-titre
Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)
Balles de cricket et de polo
Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
950670
Sous-titre
Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins
Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace
Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes
Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
950691
Sous-titre
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
Appareils d'exercices à système d'effort modulable
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
950699
Sous-titre
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
Articles de cricket et de polo (autres que les balles)
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.
9507
Position
Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.
Cannes à pêche
950720
Sous-titre
Hameçons, avec empile ou non
Hameçons avec empile ou non (non montés)
Hameçons avec empile ou non, montés
Moulinets pour la pêche
Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
9508
Position
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
Cirques ambulants et ménageries ambulantes
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)