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Code SH 95061121 - Monoskis, surfs, neiges
Monoskis et surfs des neiges
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
950611
Skis
Skis alpins
95061121
Monoskis et surfs des neiges
95061129
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950611
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95061121
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2388/00
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2388/00
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95061121
2000:
95061120
➜
2001:
95061121