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Code SH 95069190 - Articles, matériel, culture
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
Autres
950691
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
95069110
Appareils d'exercices à système d'effort modulable
95069190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950691
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95069190
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95069190
2000:
95069100
➜
2001:
95069190