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Code SH 95089000 - Manèges, balançoires, stands
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9508
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95089000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 95089000
Changements en faveur de 95089000
2021:
95089000
➜
2022:
95082100
2021:
95089000
➜
2022:
95082200
2021:
95089000
➜
2022:
95082300
2021:
95089000
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2022:
95082400
2021:
95089000
➜
2022:
95082500
2021:
95089000
➜
2022:
95082600
2021:
95089000
➜
2022:
95082900
2021:
95089000
➜
2022:
95083000
2021:
95089000
➜
2022:
95084000
Changements en faveur de 95089000
2001:
95080000
➜
2002:
95089000