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Code SH 96033010 - Pinceaux, brosses, artistes
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960330
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
96033010
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
96033090
Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960330
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96033010