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Code SH 96033010 - pinceaux artistes, pinceaux écriture
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pinceau pour artistes en soie naturelle, taille 12 (longueur totale : 25 cm, longueur des poils : 5 cm)
- Pinceau à écrire en poils de martre, taille 6 (longueur totale : 18 cm, longueur des poils : 3 cm)
- Brosses pour artistes en soie synthétique, taille 8 (longueur totale : 22 cm, longueur des poils : 4,5 cm)
- Pinceau à écrire en poils de chèvre, taille 4 (longueur totale : 15 cm, longueur des poils : 2 cm)
- Pinceau pour artistes en poils de mangouste, taille 10 (longueur totale : 20 cm, longueur des poils : 4 cm)
- Pinceau à écrire en poils de blaireau, taille 2 (longueur totale : 12 cm, longueur des poils : 1,5 cm)
- Pinceau à écrire en poils de martre, taille 6 (longueur totale : 18 cm, longueur des poils : 3 cm)
- Brosses pour artistes en soie synthétique, taille 8 (longueur totale : 22 cm, longueur des poils : 4,5 cm)
- Pinceau à écrire en poils de chèvre, taille 4 (longueur totale : 15 cm, longueur des poils : 2 cm)
- Pinceau pour artistes en poils de mangouste, taille 10 (longueur totale : 20 cm, longueur des poils : 4 cm)
- Pinceau à écrire en poils de blaireau, taille 2 (longueur totale : 12 cm, longueur des poils : 1,5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960330
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
96033010
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
96033090
Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960330
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96033010