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Code SH 96072090 - Parties, fermetures, glissière
Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9607
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96072090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96072090
1994:
96072091
➜
1995:
96072090
1994:
96072099
➜
1995:
96072090