Code SH 96072090 - fermetures à glissière hors métaux communs

Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Parties de fermetures à glissière en plastique (longueur : 30 cm, poids : 50 g)
- Parties de fermetures à glissière en nylon (longueur : 20 cm, poids : 25 g)
- Parties de fermetures à glissière en polyester (longueur : 15 cm, poids : 15 g)
- Parties de fermetures à glissière en fibre synthétique (longueur : 25 cm, poids : 30 g)
- Parties de fermetures à glissière en polypropylène (longueur : 10 cm, poids : 10 g)
- Parties de fermetures à glissière en matériau composite (longueur : 12 cm, poids : 12 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9607 Fermetures à glissière et leurs parties 960720 Parties 96072010 En métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) 96072090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9607
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96072090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96072090
1994: 96072091
1995: 96072090
1994: 96072099
1995: 96072090