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Code SH 94049090 - Articles, literie, simil
Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
940490
Autres
94049010
Rembourrés de plumes ou de duvet
94049090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94049090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94049090
Changements en faveur de 94049090
2021:
94049090
➜
2022:
94044090
2021:
94049090
➜
2022:
94049090
Changements en faveur de 94049090
2021:
94049090
➜
2022:
94049090