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Code SH 94056020 - Lampes, réclames, enseignes
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
940560
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
94056020
En matières plastiques
94056080
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940560
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94056020
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94056020
Changements en faveur de 94056020
2021:
94056020
➜
2022:
94056120
2021:
94056020
➜
2022:
94056920
Changements en faveur de 94056020
2005:
94056010
➜
2006:
94056020
2005:
94056091
➜
2006:
94056020