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Code SH 94056080 - Lampes, réclames, enseignes
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
940560
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
94056020
En matières plastiques
94056080
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940560
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94056080
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94056080
Changements en faveur de 94056080
2021:
94056080
➜
2022:
94056180
2021:
94056080
➜
2022:
94056980
Changements en faveur de 94056080
2005:
94056010
➜
2006:
94056080
2005:
94056099
➜
2006:
94056080