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Code SH 07041090 - Choux, brocolis, état
Choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs brocoli)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070410
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07041090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 7041090
Changements en faveur de 7041090
1995:
7041090
➜
1996:
7041005
1995:
7041090
➜
1996:
7041080
Changements en faveur de 7041090
2021:
7049090
➜
2022:
7041090