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Code SH 44149000 - Cadres, bois, tableaux
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4414
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44149000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44149000
2021:
44140090
➜
2022:
44149000