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Code SH 89032210 - Bateaux, voile, gonflables
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, pour la navigation maritime
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890322
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032210
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89032210
2021:
89039110
➜
2022:
89032210