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Code SH 89033310 - Bateaux, moteur, longueur
Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890333
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89033310
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89033310
2021:
89039210
➜
2022:
89033310