Code SH 91011900 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910119
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011900
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91011900
1995: 91011900
1996: 91011900
2006: 91011900
2007: 91011900

Changements en faveur de 91011900
1995: 91011900
1996: 91011900
1995: 91012900
1996: 91011900
2006: 91011200
2007: 91011900
2006: 91011900
2007: 91011900