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Code SH 91011900 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910119
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91011900
Changements en faveur de 91011900
1995:
91011900
➜
1996:
91011900
2006:
91011900
➜
2007:
91011900
Changements en faveur de 91011900
1995:
91011900
➜
1996:
91011900
1995:
91012900
➜
1996:
91011900
2006:
91011200
➜
2007:
91011900
2006:
91011900
➜
2007:
91011900