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Code SH 44012290 - Bois, plaquettes, particules
Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois en plaquettes ou en particules
440122
Autres que de conifères
44012210
D’eucalyptus (Eucalyptus spp.)
44012290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440122
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44012290
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44012290
2020:
44012200
➜
2021:
44012290