Code SH 90200090 - Appareils, respiratoires, parties

Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    902000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible 90200090 Autres, y compris les parties et accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9020
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902000
28 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90200090
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1577/20
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90200090
2005: 90200090
2006: 90200000

Changements en faveur de 90200090
2020: 90200000
2021: 90200090