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Code SH 02050080 - Viandes congeléesANJI
Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carcasse de cheval congelée, pesant 500 kg (sous forme de demi-carçasses)
- Foies de mule congelés, emballés en sacs de 20 kg
- Côtes de cheval congelées, en boîtes de 5 kg
- Ribs de âne congelés, en cartons de 10 kg
- Tenderloin de cheval congelé, en boîtes de 2 kg
- Pièces de jambon de mule congelées, en sacs de 15 kg
- Foies de mule congelés, emballés en sacs de 20 kg
- Côtes de cheval congelées, en boîtes de 5 kg
- Ribs de âne congelés, en cartons de 10 kg
- Tenderloin de cheval congelé, en boîtes de 2 kg
- Pièces de jambon de mule congelées, en sacs de 15 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0205
52 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020500
52 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02050080
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2050080
2003:
2050019
➜
2004:
2050080
2003:
2050090
➜
2004:
2050080