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Code SH 03022110 - Flétan noir frais réfrigéré
Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 100 kg de Flétans noirs frais, produit de la mer du Nord, emballé dans des cartons de 20 kg
- 50 kg de filets de Flétans noirs congelés,_taille 20-30 cm, emballés individuellement dans des sacs en plastique 逗br> - 200 kg de Flétans noirs réfrigérés, originaires du Japon, emballés dans des conteneurs de 50 kg
- 15 kg de Flétans noirs frais, produits en Écosse, emballés dans des caisses en bois de 5 kg
- 300 kg de Flétans noirs congelés, taille 10-20 cm, emballés dans des caisses de 60 kg
- 50 kg de Flétans noirs réfrigérés, originaires de Russie, emballés dans des sacs de 10 kg
- 50 kg de filets de Flétans noirs congelés,_taille 20-30 cm, emballés individuellement dans des sacs en plastique 逗br> - 200 kg de Flétans noirs réfrigérés, originaires du Japon, emballés dans des conteneurs de 50 kg
- 15 kg de Flétans noirs frais, produits en Écosse, emballés dans des caisses en bois de 5 kg
- 300 kg de Flétans noirs congelés, taille 10-20 cm, emballés dans des caisses de 60 kg
- 50 kg de Flétans noirs réfrigérés, originaires de Russie, emballés dans des sacs de 10 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030221
Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
03022110
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
03022130
Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
03022190
Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030221
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03022110
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1999-08-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0456/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20