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Code SH 03022190 - Flétan du Pacifique frais
Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 100 kg de Flétans du Pacifique frais, dans 5 caisses de 20 kg chacune
- 20 kg de Flétans du Pacifique réfrigérés, emballés sous vide dans 10 sachets de 2 kg
- 500 kg de Flétans du Pacifique frais, en 25 cartons de 20 kg chacun
- 5 kg de Flétans du Pacifique réfrigérés, dans 1 caisse de 5 kg
- 1000 kg de Flétans du Pacifique frais, en 50 sacs de 20 kg chacun
- 20 kg de Flétans du Pacifique réfrigérés, emballés sous vide dans 10 sachets de 2 kg
- 500 kg de Flétans du Pacifique frais, en 25 cartons de 20 kg chacun
- 5 kg de Flétans du Pacifique réfrigérés, dans 1 caisse de 5 kg
- 1000 kg de Flétans du Pacifique frais, en 50 sacs de 20 kg chacun
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030221
Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
03022110
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
03022130
Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
03022190
Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030221
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03022190
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20