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Code SH 03061910 - Écrevisses frais ou transformés
Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écrevisses vivantes pour aquarium (15 cm de longueur, 5 kg)
- Écrevisses fraîches (2 kg, 20 pièces)
- Écrevisses congelées (10 kg, 50 pièces, empaquetées sous vide)
- Écrevisses séchées (500g, 20 pièces)
- Écrevisses fumées, décortiquées (1 kg, 10 pièces, au naturel)
- Écrevisses cuites à l’eau, congelées (5 kg, 20 pièces)
- Écrevisses fraîches (2 kg, 20 pièces)
- Écrevisses congelées (10 kg, 50 pièces, empaquetées sous vide)
- Écrevisses séchées (500g, 20 pièces)
- Écrevisses fumées, décortiquées (1 kg, 10 pièces, au naturel)
- Écrevisses cuites à l’eau, congelées (5 kg, 20 pièces)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Congelés
030619
Autres
03061910
Écrevisses
03061990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030619
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3061910
Changements en faveur de 3061910
2016:
3061910
➜
2017:
3061910
Changements en faveur de 3061910
2016:
3061905
➜
2017:
3061910
2016:
3061910
➜
2017:
3061910