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Code SH 03061990 - Crustacés comestibles autres
Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camarons congelés de 10 kg en sacs de 1 kg chacun
- Queue de crevettes (Palaemon serratus) décortiquée, réfrigérée, en conteneur de 5 kg
- Homardines fumées (Munida species) en boîtes de 200 g
- Mégane (Goneplax rhomboides) cuite à l’eau, en bouteille de 3 litres
- Triops (Triops longicaudatus) séchée, en sac de 500 g
- Queue de crevettes (Palaemon serratus) décortiquée, réfrigérée, en conteneur de 5 kg
- Homardines fumées (Munida species) en boîtes de 200 g
- Mégane (Goneplax rhomboides) cuite à l’eau, en bouteille de 3 litres
- Triops (Triops longicaudatus) séchée, en sac de 500 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Congelés
030619
Autres
03061910
Écrevisses
03061990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030619
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061990
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-12-11
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-11-14
ERGA OMNES (1011)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-12-11
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2023-11-14
ERGA OMNES (1011)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3061990
Changements en faveur de 3061990
2016:
3061990
➜
2017:
3061990
2021:
3061990
➜
2022:
3061990
2021:
3061990
➜
2022:
3099000
Changements en faveur de 3061990
2016:
3061905
➜
2017:
3061990
2016:
3061990
➜
2017:
3061990
2021:
3061990
➜
2022:
3061990