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Code SH 03072290 - Coquillages de mer congelés
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques «Pecten maximus»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coquilles Saint-Jacques congelées de 10 kg (5kg par carton de 30x20x10 cm)
- Pétoncles frais congelés de 5 kg (10 sacs de 500g pièce)
- Vanneaux de 2 kg congelés (emballés dans des sacs de 1 kg)
- Coquilles des genres Chlamys de 15 kg congelées (3 cartons de 5 kg pièce)
- Coquillages des genres Placopecten de 20 kg congelés (4 cartons de 5 kg pièce)
- Mélanges de coquilles Saint-Jacques et de pétoncles congelés de 10 kg (2 sacs de 5 kg pièce)
- Pétoncles frais congelés de 5 kg (10 sacs de 500g pièce)
- Vanneaux de 2 kg congelés (emballés dans des sacs de 1 kg)
- Coquilles des genres Chlamys de 15 kg congelées (3 cartons de 5 kg pièce)
- Coquillages des genres Placopecten de 20 kg congelés (4 cartons de 5 kg pièce)
- Mélanges de coquilles Saint-Jacques et de pétoncles congelés de 10 kg (2 sacs de 5 kg pièce)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae
030722
Congelés
Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
03072210
Coquilles St Jacques (Pecten maximus)
03072290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030722
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03072290
2017-01-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0456/99
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2022-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3072290
2016:
3072905
➜
2017:
3072290
2016:
3072990
➜
2017:
3072290