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Code SH 03074960 - Todarodes sagittatus, mollusques fumés
Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», fumés, séchés, salés ou en saumure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 10 kg de Todarodes sagittatus fumés importés d'Asie du Sud-Est
- 50 pièces de Todarodes sagittatus congelés de 5 cm de longueur each
- 200 g de Todarodes sagittatus séchés en flocons
- 15 kg de Todarodes sagittatus salés en saumure
- 30 pièces de Todarodes sagittatus décortiqués,)fumés et congelés avant exportation
- 50 pièces de Todarodes sagittatus congelés de 5 cm de longueur each
- 200 g de Todarodes sagittatus séchés en flocons
- 15 kg de Todarodes sagittatus salés en saumure
- 30 pièces de Todarodes sagittatus décortiqués,)fumés et congelés avant exportation
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030749
Autres
03074920
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074940
Loligo spp.
03074950
Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074960
Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)
03074980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030749
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074960
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2025-03-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0404/13
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074960
2016:
3079910
➜
2017:
3074960
2016:
3079920
➜
2017:
3074960