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Code SH 03074980 - Mollusques fumés, séchés, salés
Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Seiches fumées de 500g mélangées à d'autres ingrédients pour préparation de plats cuisinés
- Calmars congelés de 1kg, décortiqués et coupés en cubes
- Sépioles séchées de 250g, salées et conditionnées en sachets individuels
- Encornets en saumure de 800g, issus de pêche locale et à destination de la restauration collective
- Sépioles fumées de 200g, mélangées à des épices et des herbes pour usage en sauces
- Calmars réfrigérés de 3kg, décortiqués et coupés en tranches fines pour vente en libre-service
- Calmars congelés de 1kg, décortiqués et coupés en cubes
- Sépioles séchées de 250g, salées et conditionnées en sachets individuels
- Encornets en saumure de 800g, issus de pêche locale et à destination de la restauration collective
- Sépioles fumées de 200g, mélangées à des épices et des herbes pour usage en sauces
- Calmars réfrigérés de 3kg, décortiqués et coupés en tranches fines pour vente en libre-service
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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CS
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HR
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PT
SK
SL-
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030749
Autres
03074920
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074940
Loligo spp.
03074950
Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074960
Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)
03074980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030749
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074980
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2025-03-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0404/13
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074980
2016:
3079910
➜
2017:
3074980
2016:
3079980
➜
2017:
3074980