Code SH 03076000 - Escargots vendus diversement

Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Escargots frais provenant de fermes d'élevage (200 grammes)
- Coquilles vides d'escargots réfrigérés (20 pièces, taille moyenne)
- Escargots congelés en boîte de 500 grammes, purgés de leurs coquilles
- Escargots séchés en sachet de 100 grammes, sans coquille
- Escargots salés en bocal de 250ml, sans coquille, origine espagnole

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage 03076000 Escargots, autres que de mer

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030760
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03076000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 3076000
2011: 3076000
2012: 3076090

Changements en faveur de 3076000
2016: 3076010
2017: 3076000
2016: 3076090
2017: 3076000