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Code SH 04071911 - Œufs doies ou de dindes
Œufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Œufs de dindes fertilisés de 50 pièces, poids 15 kg, stockés à 4°C
- Œufs d'oies fertilisés, calibre XL, 200 pièces par carton, poids 30 kg
- Œufs de dindes fertilisés, destinés à la vente, 10 000 pièces, emballés individuellement
- Œufs d'oies fertilisés, en caissettes de 10 pièces, poids 10 kg, expédiés par avion
- Œufs de dindes fertilisés, pour usage próprier, 50 pièces, emballés dans des caisses en bois
- Œufs d'oies fertilisés, pour la production de poussins, 500 pièces, poids 25 kg, stockés à -2°C
- Œufs d'oies fertilisés, calibre XL, 200 pièces par carton, poids 30 kg
- Œufs de dindes fertilisés, destinés à la vente, 10 000 pièces, emballés individuellement
- Œufs d'oies fertilisés, en caissettes de 10 pièces, poids 10 kg, expédiés par avion
- Œufs de dindes fertilisés, pour usage próprier, 50 pièces, emballés dans des caisses en bois
- Œufs d'oies fertilisés, pour la production de poussins, 500 pièces, poids 25 kg, stockés à -2°C
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0407
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040719
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04071911
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4071911
2011:
4070011
➜
2012:
4071911