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Code SH 04089980 - Œufs frais alimentaires
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Œufs de poule frais (600 grammes)
- Œufs de dinde cuits à l'eau (12 pièces, 240 grammes pièce)
- Œufs de canard congelés (1 kg)
- Œufs de pigeon moulés (24 pièces, 100 grammes pièce)
- Œufs de poule autrement conservés (120 grammes, additionnés de sucre)
- Œufs de pintade cuits à la vapeur (6 pièces, 180 grammes pièce)
- Œufs de caille congelés (0,5 kg, additionnés d'autres édulcorants)
- Œufs de dinde cuits à l'eau (12 pièces, 240 grammes pièce)
- Œufs de canard congelés (1 kg)
- Œufs de pigeon moulés (24 pièces, 100 grammes pièce)
- Œufs de poule autrement conservés (120 grammes, additionnés de sucre)
- Œufs de pintade cuits à la vapeur (6 pièces, 180 grammes pièce)
- Œufs de caille congelés (0,5 kg, additionnés d'autres édulcorants)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0408
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040899
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04089980
2024-07-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1827/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Preferential tariff quota
Regulation 1024/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Occupied palestinian Territory (PS)
Tariff preference
Decision 0824/11
2014-09-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4089980
1993:
4089910
➜
1994:
4089980