Code SH 04089920 - Œufs impropres alimentaires

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Œufs de poule non emballés, même additionnés de sucre (1 kg, 20 pièces)
- Œufs de canard cuits à la vapeur et moulés, impropres à la consommation humaine (12 pièces, 0,5 kg)
- Jaunes d'œufs de poule séchés et congelés, impropres à la fabrication d'aliments (250 g, 10 pièces)
- Œufs de poule déshydratés et moulés, impropres à la transformation en aliments (500 g, 20 pièces)
- Œufs de pintade frais, impropres à la consommation animale (15 pièces, 1,5 kg)
- Œufs de poule conservés dans de l'huile, impropres à la vente en épicerie (2 kg, 30 pièces)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Autres 040899 Autres 04089920 Impropres à des usages alimentaires 04089980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0408
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040899
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04089920
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 4089920
1993: 4089990
1994: 4089920