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Code SH 04101091 - Farines et poudres dinsectes
Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats d’insectes
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Farine de criquet destinée à l'alimentation humaine (1 kg, torréfiée, en petits sacs de 20g)
- Poudre de larves de la mouche Soldreuse pour usage en cosmétique (500g, fine, en flacon de verre)
- Farine de grillon congelée pour l'alimentation animale (25kg, en sacs de 5kg)
- Poudre d'abats de scorpion africain pour la production de produits pharmaceutiques (10kg, stérilisée, en bidons de 2kg)
- Farine de vers de terre pour l'alimentation basée sur des ingrédients issus de la fermentation (50kg, torréfiée, en sacs de 10kg)
- Poudre de larves de la mouche Soldreuse pour usage en cosmétique (500g, fine, en flacon de verre)
- Farine de grillon congelée pour l'alimentation animale (25kg, en sacs de 5kg)
- Poudre d'abats de scorpion africain pour la production de produits pharmaceutiques (10kg, stérilisée, en bidons de 2kg)
- Farine de vers de terre pour l'alimentation basée sur des ingrédients issus de la fermentation (50kg, torréfiée, en sacs de 10kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0410
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 041010
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04101091
2025-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 1607/18
2025-01-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0405/13
2022-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4101091
2021:
2109990
➜
2022:
4101091