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Code SH 04101099 - Insectes comestibles non transformés
Insectes propres à la consommation humaine (à l’exclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres d’insectes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cigales entières séchées (5 kg, en sacs de 1 kg)
- Vers de farine lyophilisés (2 kg, en boîtes de 500g)
- Fourmis rouges entières torréfiées (1 kg, en bouteilles de verre)
- Chenilles de mûrier frites et salées (3 kg, en écrins de 250g)
- Criquets grillés et assaisonnés (2 kg, en sachets de 100g)
- Vers de farine lyophilisés (2 kg, en boîtes de 500g)
- Fourmis rouges entières torréfiées (1 kg, en bouteilles de verre)
- Chenilles de mûrier frites et salées (3 kg, en écrins de 250g)
- Criquets grillés et assaisonnés (2 kg, en sachets de 100g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0410
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 041010
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04101099
2025-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 1607/18
2025-01-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0405/13
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2022-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4101099
2021:
2109939
➜
2022:
4101099