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Code SH 05059000 - Plumes et parties doiseaux
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peau de canard revêtue de plumes (30 cm x 20 cm)
- Plumes de faisan (même rognées) destinées à la confection de chapeaux
- Parties de plumes de poulet (aile et queue) pour la fabrication de produits de décoration
- Duvet de cygne destiné à la fabrication de couettes
- Poudres de plumes de poulet pour la fabrication de produits cosmétiques
- Déchets de plumes de dinde destinés à la fabrication de produits de jardinage
- Peau d'oie revêtue de duvet, nettoyée et désinfectée pour la fabrication de vêtements de mode
- Plumes de faisan (même rognées) destinées à la confection de chapeaux
- Parties de plumes de poulet (aile et queue) pour la fabrication de produits de décoration
- Duvet de cygne destiné à la fabrication de couettes
- Poudres de plumes de poulet pour la fabrication de produits cosmétiques
- Déchets de plumes de dinde destinés à la fabrication de produits de jardinage
- Peau d'oie revêtue de duvet, nettoyée et désinfectée pour la fabrication de vêtements de mode
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0505
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050590
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05059000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23