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Code SH 05069000 - Os et cornillons divers
Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Os de bovins bruts, pesant 10 kg, destinés à être utilisés dans la fabrication de colle
- Cornillons de cerfs dégraissés, emballés dans des sacs de 25 kg
- Poudre d'os de porc dégélatinés, conditionnée dans des bidons de 200 litres
- Déchets de cornillons de moutons, stockés dans des caisses de 50 kg
- Os de chevaux simplement préparés, mesurant 10 cm de longueur et 5 cm de largeur
- Poudre de cornillons de chèvres dégraissés, conditionnée dans des sachets de 1 kg
- Cornillons de cerfs dégraissés, emballés dans des sacs de 25 kg
- Poudre d'os de porc dégélatinés, conditionnée dans des bidons de 200 litres
- Déchets de cornillons de moutons, stockés dans des caisses de 50 kg
- Os de chevaux simplement préparés, mesurant 10 cm de longueur et 5 cm de largeur
- Poudre de cornillons de chèvres dégraissés, conditionnée dans des sachets de 1 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0506
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050690
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05069000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06