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Code SH 06012030 - Orchidées et Fleurs Sélectes
Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un bouquet de 50 tulipes en végétation, contenant 30 tulipes en fleur et 20 plants en végétation, dans un bouquet décoratif (hauteur : 30 cm, diamètre : 20 cm)
- Une boîte de 20 narcisses en fleur, emballés individuellement dans un paquet cadeau (poids : 1 kg, dimensions : 20 x 15 x 10 cm)
- Un sac de 10 rhizomes d'orchidée, séchés et débarrassés de leurs feuilles (poids : 500 g, dimensions : 20 x 15 cm)
- Un pot de jacinthe en végétation, cultiveé dans un substrat spécifique (diamètre : 15 cm, hauteur : 25 cm)
- Un lot de 50 plants de tulipes, emballés dans un sac en papier, prêt à être plantés (poids : 2 kg, dimensions : 30 x 20 x 10 cm)
- Une boîte de 20 narcisses en fleur, emballés individuellement dans un paquet cadeau (poids : 1 kg, dimensions : 20 x 15 x 10 cm)
- Un sac de 10 rhizomes d'orchidée, séchés et débarrassés de leurs feuilles (poids : 500 g, dimensions : 20 x 15 cm)
- Un pot de jacinthe en végétation, cultiveé dans un substrat spécifique (diamètre : 15 cm, hauteur : 25 cm)
- Un lot de 50 plants de tulipes, emballés dans un sac en papier, prêt à être plantés (poids : 2 kg, dimensions : 30 x 20 x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
0601
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
060120
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
06012010
Plants, plantes et racines de chicorée
06012030
Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
06012090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0601
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06012030
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23