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Code SH 06012090 - Bulbes, oignons, tubercules
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bulbes de dahlia de 10 cm de diamètre en végétation
- Oignons de lys en fleur de 5 cm de haut
- Tubercules de cyclamen de 3 kg
- Racines tubéreuses de freesia de 20 cm de long
- Griffes de lis en végétation de 15 cm de large
- Rhizomes de cannas de 30 cm de long et 5 cm de diamètre
- Bulbes de glaïeuls de 8 cm de diamètre en fleur
- Oignons de lys en fleur de 5 cm de haut
- Tubercules de cyclamen de 3 kg
- Racines tubéreuses de freesia de 20 cm de long
- Griffes de lis en végétation de 15 cm de large
- Rhizomes de cannas de 30 cm de long et 5 cm de diamètre
- Bulbes de glaïeuls de 8 cm de diamètre en fleur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0601
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
060120
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
06012010
Plants, plantes et racines de chicorée
06012030
Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
06012090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0601
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06012090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-07-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23