Code SH 06039000 - Fleurs coupées ornements

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Roses séchées pour bouquets de mariage (20 tiges, 50 cm de long)
- Boutons de fleurs de lavande blanchis pour décoration de salon (100 pièces, 5 cm de diamètre)
- Fleur d'orchidée teinte pour habillement de cérémonie (50 pièces, 3 cm de diamètre)
- Fleurs de camomille imprégnées pour produits de soin de peau (200 grammes, en sachets de 10 grammes)
- Fleur de lis séchée pour décorations de Noël (500 pièces, 10 cm de hauteur)
- Boutons de fleurs de freesia blanchis pour bouquets de fleurs de printemps (200 pièces, 5 cm de long)
- Fleur de péonia teinte pour acessoires de mode (100 pièces, 6 cm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 06039000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060390
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06039000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2006-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23