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Code SH 06039000 - Fleurs coupées ornements
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roses séchées pour bouquets de mariage (20 tiges, 50 cm de long)
- Boutons de fleurs de lavande blanchis pour décoration de salon (100 pièces, 5 cm de diamètre)
- Fleur d'orchidée teinte pour habillement de cérémonie (50 pièces, 3 cm de diamètre)
- Fleurs de camomille imprégnées pour produits de soin de peau (200 grammes, en sachets de 10 grammes)
- Fleur de lis séchée pour décorations de Noël (500 pièces, 10 cm de hauteur)
- Boutons de fleurs de freesia blanchis pour bouquets de fleurs de printemps (200 pièces, 5 cm de long)
- Fleur de péonia teinte pour acessoires de mode (100 pièces, 6 cm de diamètre)
- Boutons de fleurs de lavande blanchis pour décoration de salon (100 pièces, 5 cm de diamètre)
- Fleur d'orchidée teinte pour habillement de cérémonie (50 pièces, 3 cm de diamètre)
- Fleurs de camomille imprégnées pour produits de soin de peau (200 grammes, en sachets de 10 grammes)
- Fleur de lis séchée pour décorations de Noël (500 pièces, 10 cm de hauteur)
- Boutons de fleurs de freesia blanchis pour bouquets de fleurs de printemps (200 pièces, 5 cm de long)
- Fleur de péonia teinte pour acessoires de mode (100 pièces, 6 cm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060390
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06039000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2006-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23