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Code SH 06049099 - Parties de plantes ornamentales
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuillages de laurier pour bouquet de mariée, blanchis et teints en vert clair (50 tiges, 30 cm de long)
- Rameaux de sapin pour décoration de Noël, imprégnés de parfum de pin (20 kg, 1 m de long)
- Partie de plantes exotiques pour arrangement floral, préparées avec de la cire protectrice (12 pièces, 20 cm de diamètre)
- Herbes aromatiques pour bouquet gourmand, teintes en vert et jaune (10 tiges, 15 cm de long)
- Feuilles de cyprès pour couronne funéraire, blanchies et fixées sur un fil de fer (30 pièces, 25 cm de diamètre)
- Rameaux de chêne pour décoration de salle, préparés avec un traitement anti-UV (15 kg, 50 cm de long)
- Rameaux de sapin pour décoration de Noël, imprégnés de parfum de pin (20 kg, 1 m de long)
- Partie de plantes exotiques pour arrangement floral, préparées avec de la cire protectrice (12 pièces, 20 cm de diamètre)
- Herbes aromatiques pour bouquet gourmand, teintes en vert et jaune (10 tiges, 15 cm de long)
- Feuilles de cyprès pour couronne funéraire, blanchies et fixées sur un fil de fer (30 pièces, 25 cm de diamètre)
- Rameaux de chêne pour décoration de salle, préparés avec un traitement anti-UV (15 kg, 50 cm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0604
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060490
Autres
Mousses et lichens
Autres
06049091
Simplement séchés
06049099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0604
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06049099
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6049099
2011:
6049990
➜
2012:
6049099