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Code SH 06049091 - Feuillages séchés pour ornements
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de palmier (30 cm de long, 10 cm de large) séchée pour décorations de mariage
- Rameau de saule (50 cm de long, 5 cm de large) séché pour arrangement de fleurs
- Herbe de prairie (100 tiges, 20 cm de haut) séchée pour composition florale
- Feuille de bouleau (20 feuilles, 10 cm de diamètre) séchée pour decoration de Noël
- Partie de fougère (30 cm de long, 15 cm de large) séchée pour bouquet de mariée
- Feuille de laurier (50 feuilles, 15 cm de long) séchée pour arrangement de table
- Rameau de saule (50 cm de long, 5 cm de large) séché pour arrangement de fleurs
- Herbe de prairie (100 tiges, 20 cm de haut) séchée pour composition florale
- Feuille de bouleau (20 feuilles, 10 cm de diamètre) séchée pour decoration de Noël
- Partie de fougère (30 cm de long, 15 cm de large) séchée pour bouquet de mariée
- Feuille de laurier (50 feuilles, 15 cm de long) séchée pour arrangement de table
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0604
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060490
Autres
Mousses et lichens
Autres
06049091
Simplement séchés
06049099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0604
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06049091
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6049091
2011:
6049910
➜
2012:
6049091