Code SH 07049010 - Choux blancs et rouges frais

Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un lot de 50 kg de choux blancs frais (harvestés au mois de mars)
- 20 pièces de choux rouges réfrigérés (emballés individuellement)
- 300 kg de choux blancs frais (livrés en 3 paquets de 100 kgeach)
- 15 choux rouges frais (d'un poids moyen de 1,5 kg pièce)
- 500 pièces de choux blancs réfrigérés (d'un diamètre moyen de 20 cm)
- Un colis de 200 kg de choux rouges réfrigérés (destinés à la grande distribution)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré 070490 Autres 07049010 Choux blancs et choux rouges 07049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07049010
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19