Code SH 07049090 - Choux frisés et similaires

Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Choux frisé vert, frais, en bouquet de 10 pièces, poids net de 0,5 kg
- Chou-rave bio, réfrigéré, taille moyenne, poids net de 1 kg
- Choux kale frais, emballé sous atmosphère protectrice, poids net de 2 kg
- Chouxvert foncé, frais, en bunch de 5 pièces, poids net de 0,25 kg
- Choux-rave roux, réfrigéré, taille petite, poids net de 0,5 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré 070490 Autres 07049010 Choux blancs et choux rouges 07049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07049090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 7049090
2021: 7049090
2022: 7041090
2021: 7049090
2022: 7049090

Changements en faveur de 7049090
2021: 7049090
2022: 7049090