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Code SH 07049090 - Choux frisés et similaires
Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Choux frisé vert, frais, en bouquet de 10 pièces, poids net de 0,5 kg
- Chou-rave bio, réfrigéré, taille moyenne, poids net de 1 kg
- Choux kale frais, emballé sous atmosphère protectrice, poids net de 2 kg
- Chouxvert foncé, frais, en bunch de 5 pièces, poids net de 0,25 kg
- Choux-rave roux, réfrigéré, taille petite, poids net de 0,5 kg
- Chou-rave bio, réfrigéré, taille moyenne, poids net de 1 kg
- Choux kale frais, emballé sous atmosphère protectrice, poids net de 2 kg
- Chouxvert foncé, frais, en bunch de 5 pièces, poids net de 0,25 kg
- Choux-rave roux, réfrigéré, taille petite, poids net de 0,5 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07049090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 7049090
Changements en faveur de 7049090
2021:
7049090
➜
2022:
7041090
2021:
7049090
➜
2022:
7049090
Changements en faveur de 7049090
2021:
7049090
➜
2022:
7049090