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Code SH 08103010 - Cassis frais
Cassis frais
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 1 kg de cassis frais, grappe de 10 cm de diamètre
- 200 g de cassis frais, pochettes de 20 cm x 15 cm
- 3 kg de cassis frais, cageot de 30 kg
- 50 kg de cassis frais, emballage en caisse de bois de 50 x 30 x 20 cm
- 5 kg de cassis frais, sac en filet de 40 x 60 cm
- 200 g de cassis frais, pochettes de 20 cm x 15 cm
- 3 kg de cassis frais, cageot de 30 kg
- 50 kg de cassis frais, emballage en caisse de bois de 50 x 30 x 20 cm
- 5 kg de cassis frais, sac en filet de 40 x 60 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0810
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081030
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08103010
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 8103010
Changements en faveur de 8103010
2006:
8103010
➜
2007:
8109050
Changements en faveur de 8103010
2011:
8109050
➜
2012:
8103010