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Code SH 08103090 - Groseilles fraîches sélectionnées
Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 10 kg de Groseilles à grappes blanches fraîches, emballées dans des caisses en bois (50x30x20 cm)
- 5 kg de Groseilles à maquereau fraîches, emballées dans des sachets en plastique (20x30 cm)
- 20 kg de Groseilles à grappes blanches fraîches, stockées dans des conteneurs réfrigérés (1x1x1 m)
- 15 kg de Groseilles à maquereau fraîches, arrangées sur des plateaux en carton (40x30 cm)
- 30 kg de Groseilles à grappes blanches fraîches, conditionnées en petits sachets en papier (10x10 cm)
- 5 kg de Groseilles à maquereau fraîches, emballées dans des sachets en plastique (20x30 cm)
- 20 kg de Groseilles à grappes blanches fraîches, stockées dans des conteneurs réfrigérés (1x1x1 m)
- 15 kg de Groseilles à maquereau fraîches, arrangées sur des plateaux en carton (40x30 cm)
- 30 kg de Groseilles à grappes blanches fraîches, conditionnées en petits sachets en papier (10x10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0810
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081030
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08103090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 8103090
Changements en faveur de 8103090
2006:
8103090
➜
2007:
8109070
Changements en faveur de 8103090
2011:
8109070
➜
2012:
8103090