Code SH 08135031 - Fruits à coques tropicaux

Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de noix de coco et de noix de cajou séchées (500g, 20x15cm)
- Noix du Brésil et noix d'arec séchées en proportion égale (1kg, 30x20cm)
- Mélange de noix de kola et de noix macadamia séchées à parts égales (250g, 15x10cm)
- Noix de coco et noix du Brésil séchées dans un rapport de 3 pour 1 (3kg, 40x25cm)
- Mélange de noix de cajou, noix d'arec et noix macadamia séchées (1,5kg, 35x20cm)
- Noix de kola et noix de coco séchées en petite quantité (100g, 10x5cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre 081350 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802 08135031 De fruits à coques tropicaux 08135039 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135031
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 8135031
1994: 8135030
1995: 8135031