Code SH 08135031 - mélanges de noix tropicales

Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de noix de coco séchée (200 g, taille moyenne) et de noix de cajou (150 g, entières)
- Mélange de noix du Brésil (300 g, décortiquées) et de noix de macadamia (100 g, grillées)
- Mélange de noix darec séchées (250 g, tranchées) et de noix de kola (150 g, entières)
- Mélange de noix de cajou (200 g, salées) et de noix de coco séchée (100 g, râpée)
- Mélange de noix de macadamia (180 g, nature) et de noix du Brésil (120 g, décortiquées)
- Mélange de noix de kola (150 g, séchées) et de noix darec (100 g, entières)
- Mélange de noix de coco séchée (300 g, en morceaux) et de noix de cajou (200 g, grillées)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre 081350 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802 08135031 De fruits à coques tropicaux 08135039 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135031
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 8135031
1994: 8135030
➜
1995: 8135031